Assurance

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L’assurance est obligatoire lors de la prise de licence. Le minimum obligatoire est l’assurance MINI BRAQUET ; tout autre assurance est une option choisie par l’adhérent lors de la remise de la feuille d’adhésion au club.

Le club assure gratuitement toute personne qui vient au club faire une sortie vélo pour la première fois, et cela pendant trois sorties consécutives. L’assurance est aussi gratuite pour les débutants qui participent aux sorties de « pré-accueil » organisées par le club chaque année.

Les détails des contrats disponibles à la FFCT peuvent être téléchargés ici Guide du licencié 2017

Le formulaire à utiliser pour toute déclaration d’accident peut être téléchargé ici FFCT Déclaration d’accident. Le club doit informer la Fédération de tout accident de ses membres survenu lors d’une sortie vélo.

Important

Notre assurance club inclut la couverture de futurs licenciés qui viennent au club pendant trois sorties consécutives pour voir comment cela se passe et pour tester l’ambiance. Au-delà de ces trois sorties consécutives, la personne n’est plus assurée et doit prendre une licence au club, même si elle est déjà assurée avec une autre fédération (FFC, UFOLEP, FSGT…etc) . Sinon, cela peut avoir de graves conséquences si un accident survient.

En effet, en cas d’accident aux conséquences corporelles graves, l’acceptation systématique de la présence des « mêmes invités », au-delà des trois sorties, peut conduire une juridiction à les considérer comme « membres de fait » du club, ce qui engagera la responsabilité de celui-ci pour défaut d’assurance. Le tribunal se conformera à la jurisprudence en la matière pour condamner le club à verser des indemnités souvent importantes, qui viendront s’ajouter à la sanction pénale prévue pour absence de souscription des garanties d’assurance. Le verdict d’un tribunal ne tiendra pas compte de la convivialité, il appliquera les textes en vigueur.

Les non licenciés FFCT, profitant des services d’un club, mettent donc en péril le système de protection juridique de ce club, ce qui peut entraîner la recherche de la responsabilité directe de son président. Il est donc prévu que les responsables des sorties relèvent avant chaque départ la liste des participants non licenciés FFCT, indiquant le nom, le prénom, la fédération d’origine et de préciser les nom et prénom de ceux accueillis dans le cadre des trois sorties consécutives, couvertes par l’option A de l’assurance du club.